Mettez l’environnement au cœur de votre projet.
EKOLIANCE est la branche Environnement, sécurité et qualité de notre bureau d’études techniques BETC (Bureau d’Etudes Tous Corps d’Etat).
EKOLIANCE vous accompagne dans tous vos projets, depuis la conception jusqu’à la réception et mise en exploitation.
EKOLIANCE vous propose un accompagnement
pour chacune des étapes de votre projet :
Gestion du contexte environnemental et réglementaire de votre projet par :
- Etude de faisabilité,
- Production des dossiers réglementaires.
Intégration des prescriptions réglementaires liées aux ICPE + prescriptions du Code de l’Urbanisme
- Rédaction d’un cahier des charges environnement
- Suivi environnemental de chantier
- Audit de conformité sécurité, suivi du respect de la règlementation
- Sensibilisation des équipes
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Audit de site ICPE en exploitation
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Mise en place affichage obligatoire
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Signalétique S/E
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Mise en place des vérifications périodiques des équipements de sécurité
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Mise en place des bonnes pratiques environnementales et sécurité + valorisation auprès des clients
– 01 –
AVANT PROJET
01 – Avant-projet
Gestion du contexte environnemental et réglementaire de votre projet
EKOLIANCE vous conseille et vous accompagne dans la gestion des démarches administratives relatives à l’environnement pour le bon déroulement de votre projet.
Que vous ayez pour projet la construction, l’extension, la réhabilitation ou la rénovation d’un bâtiment, ou encore l’arrêt définitif de votre activité, nous vous accompagnons dans l’analyse de la réglementation environnementale applicable et les démarches préalables à mener.
Type de bâtiment : tertiaire, industriel, agricole, commercial.
Plus précisément : immeuble de bureaux, immeuble de logements, garage automobile, hangar logistique, usine de production, hangar agricole, cuverie, data center, …
Mais aussi : infrastructure de recharge de véhicule électrique (IRVE), parc photovoltaïque, …
Nous réalisons :
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Etude de faisabilité
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Production des dossiers réglementaires
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Audit de sites classés ICPE en exploitation
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Suivi environnemental de chantier
Étude de faisabilité
L’étude de faisabilité est la première phase d’élaboration d’un projet, avant même d’en envisager la conception. Elle est destinée à appréhender l’activité prévue et ses impacts potentiels sur l’environnement associés aux enjeux environnementaux du site d’implantation.
L’étude de faisabilité permet ainsi d’identifier les contraintes réglementaires auxquelles votre projet est assujetti, ainsi que les prescriptions à considérer et intégrer dans la conception pour un projet conforme au Code de l’Environnement.
- Définition de la réglementation à laquelle votre projet est assujetti,
- Identification des procédures réglementaires à réaliser,
- Echanges préalables, selon le cas, avec les services instructeurs,
- Communication sur les délais de réalisation de(s) la procédure(s),
- Communication sur les délais d’instruction, à titre indicatif.
Production des dossiers réglementaires
A l’issue de l’étude de faisabilité, les contraintes réglementaires du projet sont identifiées. Les dossiers environnementaux (ICPE, IOTA, …) sont établis parallèlement au montage du dossier de permis de construire / de la Déclaration Préalable.
A partir des données d’entrée que vous nous fournissez pour l’étude de faisabilité, nous rédigeons les dossiers réglementaires imposés et nécessaires à l’obtention de l’accord de l’administration, sans lequel les travaux ne peuvent être réalisés.
Dossiers réglementaires ICPE
Les activités susceptibles de générer des impacts et de présenter des dangers sur l’environnement sont répertoriées dans une nomenclature qui les soumet à un régime d’autorisation, d’enregistrement ou de déclaration selon la réglementation des installations classées pour la protection de l’environnement.
Selon le régime auquel est soumise votre activité, nous élaborons les dossiers exigés par la réglementation ICPE :
- Dossier de déclaration / enregistrement / autorisation (en ligne ou papier),
- Porter à connaissance des changements / modifications,
- Cessation d’activité.
Nous vous accompagnons durant l’instruction du dossier, jusqu’à l’obtention de l’accord administratif / arrêté.
Dossiers réglementaires Loi sur l’eau / IOTA
Les installations, ouvrages, travaux et activités visés à l’article L.214-1 sont définis dans une nomenclature […] suivant les dangers qu’ils présentent et la gravité de leurs effets sur la ressource en eau et les écosystèmes aquatiques…
Selon la nature et l’ampleur des travaux envisagés, votre projet peut être soumis à un régime déclaratif ou d’autorisation, nécessitant la production d’un dossier réglementaire au titre de la Loi sur l’eau.
Ce dossier Loi sur l’eau a pour objet de formaliser les dispositions prises (mesures ERC – Eviter / Réduire / Compenser) afin de limiter l’incidence de votre projet sur l’environnement.
Autres documents pouvant être exigés :
- dossier d’incidences Natura 2000,
- évaluation environnementale (examen cas par cas, étude d’impact),
- dossier d’autorisation de défrichement / déboisement,
- dimensionnement du dispositif de gestion des eaux pluviales,
- étude de filière d’assainissement et dimensionnement, …
– 02 –
CONCEPTION
02 – Conception
Intégration des prescriptions réglementaires liées au Code de l’Environnement (ICPE/LSE) et Code de l’Urbanisme
Projets soumis à la nomenclature ICPE :
A chacune des rubriques de la nomenclature et selon le régime (déclaration / enregistrement / autorisation) correspond un arrêté de prescriptions à considérer pour la conception et la réalisation du projet.
EKOLIANCE vous accompagne dans la prise en compte et la bonne intégration de ces prescriptions pour assurer la conformité de votre projet.
Urbanisme – Plan Local de l’Urbanisme :
Les PLU, dans leur grande majorité, impose aujourd’hui la gestion à la parcelle des eaux de ruissellement pour toute construction neuve ou extension. De par la synergie d’Ekoliance et du pôle VRD, nous vous accompagnons dans la définition du mode de gestion adaptée des eaux pluviales de votre projet ainsi que son dimensionnement.
Votre projet consiste en la mise aux normes de la gestion des eaux usées de votre commune, la réalisation d’un dispositif à la parcelle ! Qu’il s’agisse d’assainissement collectif ou non collectif, nous vous accompagnons dans la définition et le dimensionnement de la filière d’assainissement adaptée.
– 03 –
RÉALISATION
03 – Réalisation
Suivi de chantier
Suivi environnemental de chantier
Votre permis de construire est accepté et vous avez obtenu l’accord de l’administration par suite du dépôt du dossier environnemental. Les travaux peuvent débuter !
Vous souhaitez que votre chantier se déroule dans le respect des prescriptions réglementaires du Code de l’Environnement et conformément à vos valeurs environnementales : absence de pollution des milieux, gestion correcte des déchets, Consommation d’énergie optimisée, gestion attentive des ressources naturelles, limitation des nuisances sur le voisinage, …
Nous rédigeons un cahier des charges environnement reprenant les prescriptions réglementaires du Code de l’Environnement. Ce cahier des charges peut alors être intégré au dossier de consultation des entreprises. Une attestation d’engagement au respect de ce cahier ou un document type Plan de Respect de l’Environnement est alors rédigé par l’entreprise choisie.
Nous assurons également le suivi des travaux. Une réunion de démarrage est réalisée avec les différents intervenants. Des visites de chantier régulières sont réalisées et donnent lieu à la production d’un rapport de visite de chantier (sur le thème de l’environnement). Des réunions de sensibilisation du personnel intervenant sont réalisées au besoin.
Suivi sécurité de chantier
Nous vous accompagnons pour que votre chantier se déroule dans les meilleures conditions possibles en assurant des visites de sécurité sur les chantiers, des animations et sensibilisation des équipes sur le terrain aux risques et moyens de prévention possibles.
– 04 –
RÉCEPTION
04 – Réception / Mise en exploitation
les bonnes pratiques
Dispositions réglementaires
Mise en place des affichages obligatoires, gestion des déchets, signalétique sécurité et Environnement, stockage de produits polluants, gestion en cas de pollution accidentelle, Plan de sécurité incendie, mise en place des vérifications périodiques de vos équipements de sécurité, mise en place des bonnes pratiques environnementales, procédures environnement, bonnes pratiques sécurité…
Nous vous accompagnons pour tous vos besoins.
Audit de sites classés ICPE en exploitation
Vos travaux s’achèvent et votre activité va enfin débuter ! Cependant vous souhaitez vous assurer que votre site est conforme aux prescriptions réglementaires liées à son statut ICPE.
Votre site est en exploitation et votre production augmente, votre activité évolue ! Vous souhaitez savoir si votre site respecte toujours les prescriptions de son statut ICPE ou s’il y a lieu de faire évoluer celui-ci !
Nous réalisons un état des lieux de votre site, assorti d’un rapport, afin d’évaluer la situation de l’entreprise vis-à-vis de la réglementation ICPE.
- Visite du site (vérification de toutes les activités et substances stockées afin d’en établir un classement sur tableur).
- Revue documentaire du dossier administratif, récépissé de déclaration, arrêté préfectoral, échanges et courriers de la DREAL, …
- Identification de la situation réglementaire, environnementale (et programme d’actions).
- Restitution et rapport détaillé.
Audit blanc MASE ou audit interne ISO 9001 ou 14001
Vous êtes certifiés MASE, ISO ou vous souhaitez développer et mettre en place un Système de Management Intégré ? Nous pouvons vous accompagner et réaliser des audits ou des accompagnements afin de structurer vos démarches et compléter ou créer les outils dont vous avez besoin.
Que vous ayez un projet de bâtiment en construction neuve, extension, rénovation ou réhabilitation :
Plateforme logistique, usine de production, cuverie, bâtiment de logements, immeuble de bureaux, centres commerciaux, hangar agricole, garage automobile, garage poids-lourds, …
ou encore qu’il s’agisse d’un projet d’Infrastructure de Recharge pour Véhicules Electriques (IRVE), Parc photovoltaïques sur toiture / au sol ou ombrières, compostière, méthanisateur, rénovation énergétique de bâtiment / logement, …
Avec la synergie d’EKOLIANCE et des pôles Structure, VRD, Fluides/Electricité/SSI, Economie de la construction de BETC, nous sommes à même de réaliser pour vous l’ensemble des études environnementales et techniques de vos projets.
Une équipe de 25 personnes est à votre écoute pour vous accompagner et vous garantir la conception et la réalisation de votre projet, encore mieux que ce que vous aviez imaginé.
N’hésitez pas à nous contacter.